Gérer un établissement de santé / médico-social

La permanence des soins en établissements de santé

La DGOS lance le 11 mars 2024 une enquête relative au fonctionnement de la permanence des soins dans les (...)

FAQ sur la suppression des 3 premiers échelons de la grille des praticiens (...)

Quel est l’objectif de la suppression des 3 premiers échelons de la grille des praticiens hospitaliers en (...)

Les guides et fiches pratiques

Vos questions, nos réponses : pdf FAQ - Mise en œuvre du nouveau statut de praticien associé (...)

FAQ sur les récentes évolutions règlementaires relatives aux praticiens associés

Publié le 29 décembre 2022 au journal officiel , le décret n°2022-1693 du 27 décembre 2022 portant diverses (...)

FAQ sur le droit de grève dans les établissements de la fonction publique (...)

Le droit de grève est constitutionnellement reconnu depuis 1946. Les conditions d’exercice du droit de (...)

ROC : le remboursement des organismes complémentaires

Le dispositif ROC pour Remboursement des Organismes Complémentaires est l’un des chantiers emblématiques du (...)

Encadrement de l’intérim médical : comprendre le dispositif mis en place (...)

Le gouvernement a fait de la lutte contre les dérives de l’intérim médical une priorité d’action. Tous les (...)

Déclaration sociale nominative

La déclaration sociale nominative (DSN) et les nomenclatures emplois statutaires (NEH) et métiers (NMH).

Comité social d’établissement (CSE) : une nouvelle instance pour le (...)

La loi de transformation de la fonction publique d’août 2019 a réorganisé les instances représentatives des (...)

Accréditation des médecins exerçant des spécialités à risque

Travailler à l’amélioration continue de la sécurité des prises en charge, diminuer le nombre des événements (...)

Les protocoles de coopération

La coopération entre professionnels de santé contribue à élargir l’offre des soins, à réduire les délais (...)

Professionnels

Les textes de référence

Les textes de référence Article 97 de la loi du 7 décembre 2020 relative à l’accélération et à la (...)

Les protocoles locaux de coopération

La coopération entre professionnels de santé contribue à élargir l’offre des soins, à réduire les délais (...)

Conditions de départ en retraite des fonctionnaires hospitaliers

L’ouverture de concours réservés sur titres à certains personnels paramédicaux de catégorie B de la (...)

Les fiches relatives aux dispositifs financés via le FIR

Intitulé des MIG mises en ligne Fiche Dernière actualisation La nutrition parentérale à domicile, à (...)

Attractivités des carrières médicales à l’hôpital : l’exercice et les (...)

Le Ministère de la santé annonce la publication de quatre décrets et de quatorze arrêtés d’application (...)

Forfait patient urgences : vers des tarifs plus lisibles pour tous

Depuis le 1er janvier 2022, un forfait tarifaire unique est mis en place pour les passages aux urgences (...)

Les données sociales unifiées

Les demandes de rescrit

Cardiologie - Cardiovasculaire pdf BOS-RES-6 - 28/09/2022 - Implantation d’un moniteur cardiaque (...)

Rescrit tarifaire : comment ça marche ?

En plus du cadre règlementaire de la facturation des prises en charge ambulatoires, le ministère s’engage à (...)